Déposée le 11 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOBITA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « transatdo »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOBITA domicilié(e) 104 ter rue la Coupée,71850 CHARNAY MACON - 71850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 302 006 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOBITA PLANTARD domicilié(e) 104 ter rue la Coupée,71850 CHARNAY MACON - 71850 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOBITA SARL - 104 ter rue la Coupée,71850 CHARNAY MACON - 71850 - France - SIREN 343302006
MOBITA PLANTARD - 104 ter rue la Coupée,71850 CHARNAY MACON - 71850 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09
Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20
Appareils et instruments chirurgicaux médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical : coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; siège transat à usage médical.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou semi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faience. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.
Jeux, jouets, articles de puériculture ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matière synthétique ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeux tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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